- RAPPORT DE PRÉSENTATION ** « ERRATUM » ** A la page 9 du rapport de présentation, lire en bas de page :
>> Notons que sur ce secteur, les habitations ne sont pas raccordées
au réseau public d’eau potable. Elles sont alimentées par dispositifs individuels.
(et non pas : « elles sont souvent alimentées par des forages individuels ». )
- RAPPORT / SUITE / ANNEXES 1 – 2 ET 3
CARTES DU PLAN DE ZONAGE. - RAPPORT / SUITE / ANNEXE 4 / Pour information :
FICHES DES FILIÈRES D’ASSAINISSEMENT. - DELIBERATION du 15 juin 2019 N°185.2019.APPROBATION DU PLAN DE Zonage d’assainissement.VP
- DELIBERATION N°185.B.2019.PLAN DE Zonage d’assainissement ANNEXES 1 ET 2.VP
- Décision de l’autorité environnementale Décision de la MRAe PACA suite à l’examen au cas par cas du
projet de création du zonage d’assainissement.